Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 C.A.V.A. NORD/PAS-DE-CALAIS
/
VILMEDIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILMEDIA
C.A.V.A. NORD/PAS-DE-CALAIS (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1734884
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
26/01/2000
VILMEDIA de C.A.V.A. NORD/PAS-DE-CALAIS

Présentation de la marque VILMEDIA

Déposée le 26 janvier 1990 par l'association loi 1901 C.A.V.A. NORD/PAS-DE-CALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « VILMEDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 C.A.V.A. NORD/PAS-DE-CALAIS domicilié(e) Siège social : Hôtel de Ville de Marcq-en-Baroeul, 103 av Foch, 59700 Marcq en Baroeul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES SECQ, DIRECTEUR - France.

La marque VILMEDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILMEDIA est expirée depuis le 26 janvier 2000.

C.A.V.A. NORD/PAS-DE-CALAIS a également déposé les autres marques suivantes : ASS INFO


C.A.V.A. NORD/PAS-DE-CALAIS (ASSOCIATION LOI 1901) - Siège social : Hôtel de Ville de Marcq-en-Baroeul, 103 av Foch, 59700 Marcq en Baroeul - France


YVES SECQ, DIRECTEUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Service de videographie interactive en direction des Communes